Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément à la loi belge du 11 mars 2003 sur les services de la société de l'information et au Code de droit économique belge.
1. IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
Raison sociale : AUROVRA Forme juridique : Entreprise individuelle Responsable : Sofia BOUTAT Adresse : Chaussée de Louvain 8, 1210 Bruxelles, Belgique E-mail : contact@aurovra.com Délai de réponse : 48 heures ouvrées, du lundi au vendredi Numéro d'entreprise (BCE) : 1036.118.663 Numéro de TVA : BE1036118663 Régime fiscal : Franchise de la taxe — TVA non applicable
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site aurovra.com est hébergé par :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada Site web : shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu présent sur le site aurovra.com, incluant sans s'y limiter les textes, images, graphiques, logos, icônes, vidéos, sons et mise en page, est la propriété exclusive de AUROVRA — Sofia BOUTAT, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, transmission ou utilisation du contenu de ce site, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de AUROVRA. Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
— Droit d'accès à vos données — Droit de rectification de vos données — Droit à l'effacement de vos données — Droit à la limitation du traitement — Droit à la portabilité de vos données — Droit d'opposition au traitement de vos données
Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@aurovra.com. Pour toute information complémentaire sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données belge (APD) : Site web : autoriteprotectiondonnees.be Adresse : Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles
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7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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8. DROIT APPLICABLE
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9. MÉDIATION
En cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges (ec.europa.eu/odr).
10. CONTACT
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E-mail : contact@aurovra.com Délai de réponse : 24 heures ouvrées
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